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biens (mis

См. также в других словарях:

  • Biens Rivaux — En économie, la notion de biens rivaux désigne les biens dont la consommation par un agent empêche la consommation par d autres agents (par exemple une pomme, qui ne peut être mangée qu une fois par une seule personne). A l inverse, les biens non …   Wikipédia en Français

  • Biens à double usage — Biens et technologies à double usage Les biens et technologies à double usage (ou biens à double usage ou encore technologies à double usage)[1] sont des produits et technologies qui peuvent être utilisés tant à des fins civiles que militaires.… …   Wikipédia en Français

  • Biens nationaux — Bien national Pendant la Révolution française, les possessions de l’Église sont déclarées biens nationaux par le décret du 2 novembre 1789. Ceux ci sont vendus pour résoudre la crise financière qui a causé la Révolution. Le domaine de la Couronne …   Wikipédia en Français

  • Biens rivaux — En économie, la notion de biens rivaux désigne les biens dont la consommation par un agent empêche la consommation par d autres agents (par exemple une pomme, qui ne peut être mangée qu une fois par une seule personne). A l inverse, les biens non …   Wikipédia en Français

  • Biens mal acquis — Bien mal acquis Selon le Centre national de coopération au développement (CNCD), en Belgique, les biens mal acquis sont « tout bien meuble ou immeuble, tout avoir ou fonds susceptible d’appropriation privative soustrait illégalement du… …   Wikipédia en Français

  • BIENS D'ÉGLISE — SECTION PREMIÈRE.     L Évangile défend à ceux qui veulent atteindre à la perfection d amasser des trésors et de conserver leurs biens temporels. Nolite thesaurizare vobis thesauros in terra. Si vis perfectus esse, vade, vende quae habes, et da… …   Dictionnaire philosophique de Voltaire

  • Biens immobiliers — Bien immobilier Cet article court présente un sujet plus amplement développé ici : Marché immobilier et Immeuble. Article connexe : Droit des biens en France. Un bien immobilier est un bien qui ne peut pas être déplacé, la racine latine …   Wikipédia en Français

  • Biens et technologies à double usage — Les biens et technologies à double usage (ou biens à double usage ou encore technologies à double usage)[1] sont des produits et technologies qui peuvent être utilisés tant à des fins civiles que militaires. Les utilisations militaires concernent …   Wikipédia en Français

  • Abus De Biens Sociaux — Territoire d’application  France Classification Délit Prescription 3 ans Compétence Trib. correctionnel En France, l …   Wikipédia en Français

  • Abus de biens sociaux — Territoire d’application  France Incrimination L241 3 du code de commerce Classif …   Wikipédia en Français

  • Instance Nationale De Protection Des Biens Publics Au Maroc Association — Association / Instance Nationale de protection des Biens Publics au Maroc Est la convention par laquelle plusieurs personnes ont mis en commun d une façon permanente leurs connaissances Et leur activité dans un but la protection des Biens Publics …   Wikipédia en Français

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